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Réglement intérieur

1 - PREAMBULE

 

1 . 1 Objet

 

L’Association pour la promotion et l’enseignement de la musique de la banlieue nord-est de Nancy (APEM) est une association régie par la loi de 1901. agréée par le ministère de la jeunesse et des sports et enregistrée à la préfecture de Meurthe et Moselle  avec le N° 004727.

Ses statuts révisés par l’assemblée générale du 16 juin 2000 sont déposésau siège de l’association : Château du Pont de la Meurthe, 2 avenue Carnot 54130 Saint-Max

 

Elle a pour buts (article 2 des statuts) :

« De favoriser la culture musicale et la pratique instrumentale au sein d’une école de musique, en particulier par une initiation, l’apprentissage d’instruments et du solfège, la culture vocale et corporelle. De favoriser le rayonnement des activités musicales, particulièrement dans les communes des secteurs concernés »

Elle exerce son activité dans les communes de la banlieue nord-est de Nancy qui acceptent de la subventionner

Elle comporte des adhérents qui ont acquitté une cotisation annuelle et des membres d’honneur

1.2 Ressources

 

Les ressources de l’association sont constituées par :

Des subventions (du conseil général, des communes concernées)

            Des cotisations annuelles d’adhésion

            Des produits de manifestations

            Une participation des adhérents aux frais d’enseignement.

                Le produit de la location d’instruments

Elles servent à :

Rémunérer les professeurs (salaires, charges sociales)          

Acheter du matériel collectif

            Financer des projets pédagogiques à destinations collectives ou individuelles

                Organiser des manifestations musicales

            Favoriser l’accès à la pratique instrumentale par l’achat puis la location d’instruments

Administrer l’association

Un bilan financier est proposé chaque année aux adhérents réunis en assemblée générale, il est également communiqué aux autorités territoriales concernées.

 

1-3 Fonctionnement des activités : Il est assuré :

 

Pour l’enseignement : par des personnels qualifiés (élèves de niveau supérieur du Conservatoire national de région, musiciens professionnels,membres de l’enseignement spécialisés en musique) qui sont rémunérés et administrés conformément à la législation du travail en vigueur et en relation avec la convention de l’animation culturelle.

Ils exercent leur activité selon les directives, les conseils des organismes compétents : Ministère de la culture, Confédérations des sociétés musicales de France, ADDAM 54…

 

 

 

Pour l’administration

1 - par des membres volontaires qui s’interdisent tout avantage financier en échange de leur engagement et qui sont élus par l’assemblée générale pour un mandat de deux ans renouvelable.

2- par un directeur général  ( voir compétences dans le tableau ci-dessous)

3 – Par une secrétaire administrative salariée employée à temps partiel qui assure l’accueil des adhérents au siège de l’association le mercredi après midi et le samedi matin en dehors des vacances scolaires (se renseigner pour les horaires)

 

NB – Comme toute association, l’APEM ne peut exister que grâce à l’engagement personnel de militants bénévoles, il est donc souhaitable que les adhérents songent à s’investir dans le fonctionnement de l’association

 
2 - Quelques règles de fonctionnement et consignes à appliquer

 

2 – 1 Inscriptions

 

Elles sont prises obligatoirement et dans tous les cas :

-    en début d’année scolaire par le (la) responsable de la commune :  à des dates et lieux communiqués pour la rentrée

-    en cours d’année scolaire si nécessaire par la secrétaire au siège de l’association en accord avec le  (la ) responsable de la commune

-          En cas de nécessité en concertation avec le directeur pédagogique qui détermine le niveau.(voir procédure « élèves issus d’autres écoles »)

 

Remarques :

 

A/ Il est fortement déconseillé d’inscrire un élève débutant après le 31 octobre .

B/ Il n’y a pas de date limite pour les inscriptions en classe d’initiation ainsi qu’en jardin d’éveil musical et ce

en fonction des possibilités d’accueil

C/ Aucune inscription ne doit être effectuée directement auprès d’un professeur

D/ Pour des raisons d’ordre administratif, aucune inscription ne pourra être prise par téléphone ni par Internet

E/  Après régularisation de sa situation chaque élève reçoit un document justificatif précisant la nature et le lieu de son activité. Le professeur pourra demander la présentation de ce document pour autoriser l’accès au cours.

 

2 –2 Cotisations

 
Elles comportent deux ou trois parties

a/  Une cotisation annuelle d’adhésion. Versée par famille, elle est indivisible et payée au moment de l’inscription.

 

b/  Une participation aux frais d’enseignement. calculée trimestriellement et payée en début d’année en un, trois ou neuf

      versements perçus de manière différée à des dates communiquées lors de l’inscription

    Remarque : La cotisation « régime école » est calculée pour des cours de solfège et d’instrument, elle est globale et ne

    peut donner lieu à aucune modification.

 

c/ Le cas échéant, peuvent s’y ajouter des frais d’achat de manuels d’enseignement et/ou des frais de location d’instrument, ces derniers  étant fixés contractuellement.

Remarques :

 

A/  Le montant des diverses cotisations est fixé par l’assemblée générale sur proposition du conseil d’administration  il dépend :

- du niveau de l’élève pour les frais d’enseignement.

- du lieu de résidence des parents pour la cotisation annuelle d’adhésion.

B/  Exception faite pour les élèves de classes qui  bénéficient d’un tarif annuel particulier (initiation, jardin d’éveil musical), des réductions pourront être consenties  (avec un maximum de 15%) au prorata du nombre d’élèves dans une même famille. (se renseigner auprès de la secrétaire administrative)

 

 

 

 

 

 

2 - 3 Mouvements d’élèves en cours d’année

 - En cas d’arrivée en cours d’année, les frais d’enseignement sont calculés au prorata des cours restant à effectuer.

- L’abandon en cours de trimestre ne donne lieu à aucun remboursement pour le trimestre commencé.

- En classe d’initiation et/ou d’éveil musical, le montant des frais est calculé pour l’année et payable en toutes circonstances.

  Un  premier trimestre sera considéré comme probatoire, en cas d’abandon au cours ou à la fin de ce trimestre l’APEM

  remboursera les 2/3 de la participation aux frais d’enseignement. Aucun remboursement ne sera effectué passé ce délai.

Les situations particulières créées par des cas de force majeure seront examinées par le conseil d’administration de l’APEM.

 

2 - 4 Absences et retards

 

- En cas d’absence prévisible (voyage scolaire, classe transplantée, examens…) et/ou signalée au moins une semaine  à l’avance au secrétariat de l’associationle cours sera rattrapé dans la mesure du possible après avis du professeur et du  (de la ) responsable de la commune concernée

- En cas d’absence inopinée d’un élève le professeur étant normalement mobilisé sera normalement rémunéré par l’APEM

   cette absence ne pourra donc donner lieu à aucun remboursement.

 -  Les cas de force majeure seront soumis à l’appréciation du CA qui statuera.

- Pour une bonne organisation des cours et par mesure de sécurité les professeurs sont tenus de respecter

  scrupuleusement les horaires qui leur sont impartis en conséquence le retard d’un élève en début de séance ne

  pourra donner lieu à aucune prolongation de cette séance.

- En  cas de retard du professeur un rattrapage sera négocié avec le (la) responsable de commune.

 

3 . ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT DES  ACTIVITES

 

3 – 1 L’enseignement

L’APEM dispense des cours de formation musicale selon deux régimes différents :

A/ Une école de musique pour les enfants et les adultes intéressés. A l’école de musique l’enseignement est dispensé selon la progression suivante

 :

-          Un jardin d’éveil musical pour les enfants de 3 à 5 ans

-          Une initiation  musicale en deux ans à partir de six ans avec orientation de l’élève en fin de deuxième année.

-          Une formation musicale et instrumentale en 4.6.8,…. ans dispensée selon la progression ci-dessous

 

Instrument

Solfège

 

Cycle 1 :            1ère    année   (Initiation)

(3 ou 4 ans)           2ème   année   (Débutant A)

                          3ème   année   (Débutant B)

                          4ème  année   (Préparatoire 1)

 

Cycle 2 :            1ère   année    (Préparatoire 2 )

(4 ans)                 2ème  année    (Elémentaire 1 )

                          3ème  année    (Elémentaire 2 )

                          4ème  année    (Moyen 1 )

 

Cycle 3 (court)  1ère   année     (Moyen 2)

                          2ème  année     (DE)

 

Cycle 3 (long)   3ème année      (Pré-supérieur)

                          4ème année      (Supérieur)

 

                       

 

Cycle 1 (3 ou 4 ans)    Initiation 1

                                    Initiation 2

                                    Initiation 3

                                  (Initiation 4)

 

Cycle 2  (4 ou 5 ans)  Préparatoire

                                 (Préparatoire 2)

                                   Elémentaire 1

                                   Elémentaire 2

                                   Brevet

 

Cycle 3  (3ans)           Moyen 1

                                   Moyen 2

                                   D.E.

 

 

 

 

B/Une section « loisir détente » pour les adulteset (à leur demande) des élèves de l’école de musique ayant atteint le  niveau élémentaire en formation musicale(se renseigner auprès du secrétariat)

 

3 . 2 Calendrier

 

L’année scolaire comporte trois trimestres composés chacun de dix semaines de cours plus une semaine sans cours dite « semaine banalisée » pour des rattrapages éventuels de cours annulés (jours fériés, absence de professeur etc.…)

Elle est sanctionnée sauf pour les classes d’éveil musical, d’initiation  et  le régime « loisir détente » par un contrôle de fin d’année qui détermine le passage au niveau supérieur.

 

3 . 3 Emploi du temps des élèves.

 

-Il est fixé en accord avec le professeur  par le (la) responsable de la commune en fonction des disponibilités en

 locaux. Pour les cours d’instruments, des aménagements peuvent être apportés à cet emploi du temps après négociation entre le professeur et les élèves (ou leurs parents) mais toujours avec l’accord préalable du (de la ) responsable de la commune,  dans  ce cas il appartient au professeur d’en informer le directeur pédagogique qui procédera à la modification du planning             et informera le secrétariat de l’APEM

- Pour être admis dans une activité chaque élève devra être en mesure de justifier la régularité de son inscription avec le document ad hoc

- Un contrôle des présences étant effectué, toute absence d’un élève devra être signalée au professeur ,

Exception faite pour les élèves adultes. les absences injustifiées seront signalées par le professeur au secrétariat de l’APEM qui informera les familles

- L’absence inopinée d’un professeur étant toujours possible, les parents voudront bien (pour des raisons évidentes

  de sécurité des élèves), s’assurer de la prise en charge de leur enfant avant de le laisser en cours.

- De même, la responsabilité de l’APEM cessant dès la fin du cours, il est demandé aux parents (notamment à ceux

  des plus jeunes élèves) de reprendre (ou faire reprendre ) leur enfant dès la sortie du cours.

- Dans chaque cours, les élèves disposent d’un cahier de correspondance pour les communications parents ßà

  professeur il est demandé aux parents de viser régulièrement ce document.

- Les parents peuvent assister au cours d’instrument avec l’accord du professeur.

 

3 . 4 Evaluation

 

Sauf dans les classes d’éveil musical et d’initiation 1, ainsi que pour le régime « loisir détente » , le travail des élèves est évalué régulièrement en cours d’année. Les résultats obtenus, les difficultés rencontrées, les conseils éventuellement prodigués, sont consignés dans le cahier de correspondance ainsi que sur un bulletin trimestriel adressé aux familles par les responsables de communes à chaque fin de trimestre.

 

Les contenus de l’enseignement sont établis conformément aux directives des organismes compétents (cf. supra)

Pour que les niveaux atteints par les élèves aient une valeur officiellement reconnue, l’APEM se doit de les évaluer, l’évaluation  étant organisée de la façon suivante :

 

-          A la fin de l’année sont organisés des contrôles par disciplines et par niveaux

-          Ces contrôles sont déterminés par les professeurs en fonction des programmes proposés par les organismes compétents déjà cités.

-          Les performances des élèves sont appréciées par un jury comportant (au moins) : le directeur pédagogique, un représentant de l’association, un spécialiste de la discipline extérieur à l’association. D’autres personnes peuvent être admises au jury mais avec voix consultative seulement.

-          Est également prise en compte la participation de l’élève aux réalisations communes  (auditions, concerts, orchestre, manifestations diverses)

-          Les professeurs sont invités à formuler par écrit un avis sur chacun de leurs élèves il peut être tenu compte de cet avis en cas de doute pour le jury.

 

-          Les résultats sont publiés et chaque élève reçoit un diplôme mentionnant sa récompense

 

-          Les récompenses sont les suivantes (rangées ici par ordre décroissant)

 

 

 

 1ère  mention à l’unanimité ------------à travail et résultats exceptionnellement bons

 

1ère  mention -----------------------------à travail et résultats excellents.

 

 

2ème  mention   ------------------------- à bon travail, résultats satisfaisants

 

3ème  mention-----------------------------à ensemble moyen. Selon l’appréciation portée par le professeur

                                                         dans le dossier de l’élève, un passage à l’essai peut être envisagé

                                                         par le directeur pédagogique.

 

Mention d'encouragement -------------à les résultats ne permettent pas le passage au niveau supérieur,

la cause  est recherchée et précisée à l’élève.

           

Sans récompense-------------------------à Absence à l’examen ou abandon en cours d’épreuve. Le cas de l’élève

doit être examiné par une commission ad hoc  composée du directeur pédagogique, du professeur et d’un représentant de l’association.     

 

Cas des élèves venant de l’extérieur :

 

Si l’élève vient d’une école connue et reconnue et qui a fourni une attestation de niveau, cette attestation est prise en considération pour le classement de l’élève àl’APEM.

Dans le cas contraire   le classement est déterminé par le Directeur pédagogique  en fonction des critères retenus à l’association.

 

4        - VIE DE L’ASSOCIATION

 

-     Pour témoigner de ses activités et de son rayonnement,

-          pour permettre aux élèves de se placer dans une situation autre que d’apprentissage,

-          pour leur permettre aussi de se situer par rapport à d’autres,

-          pour favoriser la pratique musicale d’ensemble,

      l’APEM organise régulièrement et  conjointement à l’enseignement, des manifestations et concerts ce sont :

-          fin novembre :   le concert des grands élèves      

-     mi-janvier      :   un concert des professeurs

-          fin décembre :   une animation musicale autour d’un arbre de Noël pour l’ensemble des élèves

-          au printemps une manifestation (la fête de l’APEM) qui regroupe l’ensemble des élèves pour une production commune

-          En cours d’année et à l’initiative des professeurs des auditions par classes d’instruments

 

Elle peut également organiser des manifestations exceptionnelles (spectacle, concert…) et elle participe à différentes manifestations organisées dans les communes de son secteur d’activité.

Toujours pour les mêmes buts, l’APEM encourage la participation des élèves à des concours musicaux régionaux ou nationaux en prenant à sa charge une partie (50%) des frais d’inscription.

L’APM soutient les activités musicales d’ensembles en groupes musicaux.

 

Un orchestre existe, accueillant tous les musiciens (élèves ou non) désireux de s’investir dans un groupe. Il est très vivement souhaité que les élèves ayant atteint le niveau Préparatoire en instrument viennent y investir leur compétence et améliorer leur niveau  en pratiquant la musique au sein de cet orchestre.

Activité gratuite.

 

Les adhérents sont informés  de la vie de l’association au fur et à mesure des nécessités.

Ils peuvent également s’informer directement et régler des problèmes administratifs en s’adressant au secrétariat de l’association à St Max. ( Un site Internet est également consultable à l’adresse :htpp://www.apembne.fr

Chaque année conformément aux statuts ils sont invités par le président à une assemblée générale ordinaire pour entendre et juger les différents  rapports de fonctionnement. Ils peuvent à cette occasion s’exprimer sur la vie de l’association émettre des propositions, voire s’engager pour participer à la vie de l’association

 

5 -  ADMINISTRATION

A la fin de chaque année scolaire le Conseil d’administration  élu à la dernière assemblée générale débat sur les dispositions concernant l’année scolaire à venir. Il fixe la somme allouée à l’achat d’instruments, et un montant limite pour les dépenses ordonnées par le président… Ces dispositions figurent au compte rendu de la séance.

Le tableau ci-dessous précise les responsabilités assumées par les membres du bureau il a pour but  de désigner  aux adhérents l’interlocuteur convenable pour d’éventuels problèmes à résoudre

Président

Trésorier

-Représentant légal de l’association

-Définit les objectifs avec le Directeur pédagogique et les

 propose au CA

-Prépare les décisions du CA et veille à leur mise en œuvre

-Délivre tous certificats et attestations.

-Embauche les professeurs

-Gère les dossiers et le registre du personnel

-Contrôle l’enseignement (avec le Directeur pédagogique)

-Gère les archives autres que financières et pédagogiques

-Organise les manifestations communes

 -Ordonne les dépenses dans la limite de la somme fixée

  annuellement  par le CA

 

-Encaisse toutes les cotisations.

-Paye les dépenses ordonnées par le CA

  oule Président dans la limite fixée annuellement

   par leCA.

- Gère les rémunérations selon les indications du 

   Président.

- Gère les cotisations sociales

- Prépare les décisions financières

- Rend régulièrement compte au CA de la situation

  financière.

- Gère les registres et documents financiers.

- Gère les archives financières

Il peut être aidé par un trésorier adjoint

Responsable de commune

Directeur Général

- Reçoit les adhésions de la commune

- En accord avec le CA organise l’inscription et la

   répartition des élèves.

- Assure dans sa commune les relations avec les

  familles, la mairie, les écoles.

- En accord avec le CA, décide et gère toutes dispositions

  concernant le fonctionnement des activités de l’APEM

  dans sa commune.

- Gère le matériel de la commune (clés, documents,

   matériel éducatif…)

  Reçoit les paiements lors des inscriptions dans la commune, en

 fournit les reçus, les transmet à la secrétaire

- Signale au Président tout incident de fonctionnement

  dans sa commune. 

- Recrute les professeurs

- Définit les contenus d’enseignement et les 

  propose au CA

- Provoque et anime les réunions pédagogiques dans

   une limite autorisée par le CA

 - Assure le suivi des projets des professeurs

- Contrôle l’enseignement dans les cours collectifs.

- Gère le parc du matériel collectif

- Est seul responsable des locations d’instruments

- Définit les contenus des contrôles de fin d’année.

- En propose l’organisation au CA.

- Prépare les contenus des manifestations et concerts.

- Gère les archives pédagogiques

-Reçoit délégation pour gérer certaines situations administratives

-Supervise le travail de la secrétaire

 

RAPPEL : Une secrétaire administrative salariée tient une permanence pendant les périodes scolaires

Chaque mercredi de  14 heures  à 17 heures

Chaque samedi    de   9 heures à  11 heures

Au siège de l’association :

Château de la Meurthe 2 avenue Carnot à Saint Max (bureau au 1er étage, entrée par le parvis)

La rentrée effectuée, elle est l’interlocutrice privilégiée de l ‘APEM auprès des adhérents.

Elle est en mesure de résoudre un certain nombre de problèmes liés à la vie de l’association. Dans le cas contraire elle assure le lien avec les responsables concernées

Elle gère également à ces occasions  les appels téléphoniques et les courriers électroniques reçus dans les boites de l’APEM

6 - CONCLUSION

Le présent règlement, à l’usage des membres de l’association sera remis à tout(e) nouvel(le) adhérent(e) au moment de son adhésion. Celui-ci (celle-ci)  en prendra connaissance et le certifiera à l’aide d’une attestation signée qu’il (elle) remettra au (à la) responsable de commune concerné(e).

Le présent document annule et remplace les règlements intérieurs précédents